Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV FIBRE
PRODALIM CONCEPT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3936934
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
INNOV FIBRE de PRODALIM CONCEPT

Présentation de la marque INNOV FIBRE

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODALIM CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INNOV FIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODALIM CONCEPT domicilié(e) Z.I. de la Gare, Rue de l'agriculture - 61440 - MESSEI - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 805 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODALIM CONCEPT, M. Stéphane LEDOUX domicilié(e) Z.I. de la Gare, Rue de l'agriculture - 61440 - MESSEI - France.

La marque INNOV FIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV FIBRE est expirée depuis le 26 juillet 2022.

PRODALIM CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : INNOV FIBRE , prodalim concept


PRODALIM CONCEPT, S.A.S. - Z.I. de la Gare, Rue de l'agriculture - 61440 - MESSEI - France - SIREN 537805962


PRODALIM CONCEPT, M. Stéphane LEDOUX - Z.I. de la Gare, Rue de l'agriculture - 61440 - MESSEI - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.